Marque enregistrée - Marque en vigueur

Au Bon Citoyen
M. SEBASTIEN BROCHOT

Numéro de dépôt :
4225664
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2025
Au Bon Citoyen de SEBASTIEN BROCHOT

Présentation de la marque Au Bon Citoyen

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par monsieur SEBASTIEN BROCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Au Bon Citoyen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN BROCHOT domicilié(e) RESIDENCE PANAME, 73 BOULEVARD RICHARD LENOIR - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN BROCHOT domicilié(e) RESIDENCE PANAME, 73 BOULEVARD RICHARD LENOIR - 75011 - PARIS - France.

La marque Au Bon Citoyen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Bon Citoyen arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

SEBASTIEN BROCHOT a également déposé les autres marques suivantes : ecomédie , Piélib' , SebaTV , ASSOCIATION UNE VIE , PedoHelp , 0l0 , vivotis , This is it , Piélo'v


M. SEBASTIEN BROCHOT - RESIDENCE PANAME, 73 BOULEVARD RICHARD LENOIR - 75011 - PARIS - France


M. SEBASTIEN BROCHOT - RESIDENCE PANAME, 73 BOULEVARD RICHARD LENOIR - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.